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Textes officiels

1. Textes officiels de l'ED

Règlement intérieur de l’ED DGEP
Charte des thèses 

2. Textes nationaux

Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme de doctorat

Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche

DGEP BESANCON, UFR SLHS, 30 rue Mégevand, 25030 Besançon cedex
DGEP DIJON
MSH, Esplanade Erasme, 21000 DIJON

ed.dgep.besancon@ubfc.fr

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